Dimanche 17 janvier 2021
• | • | • | • | • | • | • |
|
|
|
05 58 52 31 68 
Haut -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
MENTIONS LEGALES
"Hospitalet Saint Jacques" est une marque déposée à l'INPI
depuis le 06 février 2007 pour ce qui concerne les hébergements de courte durée donc les gîtes et chambres d'hôtes.
Nous ne sommes partenaires avec aucun hébergement, société, organisation, association, "liste" d'hébergements.
Toute mention nous y concernant est mensongère.
La seule version de ce site internet qui nous engage légalement est la version rédigée en français.
Des sites internet et des guides nous mentionnent sans notre accord.
Certains diffusent de fausses informations nous concernant, que nous avons demandé de supprimer. Ce qu'ils ne font pas.
Nous ne reconnaissons comme valide que ce qui est édité avec notre accord, après un contact direct avec nous.
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Nous n'avons aucun engagement commercial ni accord avec les marques, les équipements ou les hébergements cités dans notre site et nos articles.
Ceci pour préserver notre et votre indépendance.
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
La totalité de ce site internet, les textes et photos à la lecture ainsi que ceux archivés qui ne sont plus à la lecture, les photos marquées d'un copyright, sont la propriété littéraire et intellectuelle (suivant les termes de la loi n°57-298 du 11 mars 1957)
des propriétaires du gîte Hospitalet Saint Jacques[R].
De même pour les articles et photos archivés qui ont été mis en ligne dans notre site internet et qui n'y figurent plus.
Droits d'auteur / Copyright:
A dater du premier janvier deux mille huit (01/01/2008) l'ensemble du contenu de ce site en langue française, anglaise, allemande et en toutes langues
relève de la législation française et internationale (convention de Berne) sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris à l’égard des représentations iconographique et photographiques.
Toute utilisation non expressément autorisée par écrit ou toute représentation totale ou partielle de ce site,
par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite du propriétaire du gîte Hospitalet Saint Jacques(R)
et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L111-1 et suivants ainsi que les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Site créé avec Phortail 2.0.12
PHP version 5.6.40
